1 Ordonnance sur les prescriptions relatives aux gaz d’échappement des moteurs de bateaux dans les eaux suisses (OEMB) du 13 décembre 1993 (Etat le 1er juin 2007) Le Conseil fédéral suisse, vu les art. 11, 12 et 56, al. 1, de la loi fédérale du 3 octobre 1975 sur la navigation intérieure1,2 arrête: 1 Champ d’application La présente ordonnance contient les prescriptions sur les émissions des gaz d’échappement et la construction des moteurs à allumage commandé et des moteurs diesel pour la navigation. Ses prescriptions sont aussi valables, par analogie, pour les moteurs à com-bustion qui ne fonctionnent pas avec de l’essence ou de l’huile diesel. 2 Définitions Au sens de la présente ordonnance, on entend par: 2.1 «Emissions de gaz d’échappement»: les substances qui s’échappent de toute ouverture située en aval du collecteur d’échappement d’un moteur de bateau. 2.2 «Opac...